Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IriCom
BAILLEUL GEORGES

Numéro de dépôt :
3007795
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2010
IriCom de BAILLEUL GEORGES

Présentation de la marque IriCom

Déposée le 16 février 2000 par BAILLEUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IriCom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est BAILLEUL GEORGES, domicilié(e) 90, CHEMIN DE CEZEROU, 31270 CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLEUL GEORGES - France.

La marque IriCom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IriCom est expirée depuis le 16 février 2010.

BAILLEUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : Elexia


BAILLEUL GEORGES - 90, CHEMIN DE CEZEROU, 31270 CUGNAUX - France


BAILLEUL GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la -). Emetteurs de signaux électroniques. Pilotage automatique (dispositifs de -) pour véhicules. Signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -). Signaux électroniques (émetteurs de -). Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules.